Responsabilité civile

Quels engins de déplacement sont couverts ? 

Tout type de vélo et d’engin de déplacement : vélo électrique, speed pedelec, vélo de ville, vélo de course, VTT, vélo cargo, tricycle, tandem, biporteur, trottinette, rollers, trottinette électrique, gyropode, monoroue électrique, hoverboard, chaise roulante, chaise roulante électrique, skateboard, etc.

Responsabilité civile 

Cette assurance couvre, à concurrence des montants indiqués dans les conditions générales, la responsabilité civile du preneur d’assurance, du propriétaire, de tout détenteur, de tout conducteur de l’engin de déplacement et de toute personne que cet engin de déplacement transporte. 

Cette assurance couvre la responsabilité civile encourue par les assurés (dommages matériels et corporels causés à des tiers) à la suite d’un sinistre causé par l’engin de déplacement, en Belgique, dans tout autre pays de l’Union européenne ou dans un des pays cités dans les conditions générales. La garantie est accordée pour les sinistres survenus sur la voie publique ou sur les terrains publics ou privés. La garantie s’étend également à l’engin de déplacement appartenant à un tiers et affecté au même usage que l’engin de déplacement désigné s’il vient remplacer ce dernier qui serait temporairement inutilisable ; ainsi qu’à l’engin de déplacement appartenant à un tiers et conduit occasionnellement. 

Les principales exclusions de cette garantie sont notamment les dégâts matériels ou lésions corporelles subies par l’assuré, les dommages causés par un engin de déplacement dont l’assistance électrique ou le moteur permet de dépasser 45 km/h, les dommages qui ne résultent pas de l’usage de l’engin de déplacement mais qui sont causés par le seul fait des biens transportés ou par les manipulations nécessitées par le transport, les dommages découlant de la participation à des courses ou concours.